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Société propriétaire du Site |
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VIPE
Le Prisme - PIBS - CP1
56000 VANNES Cedex
Association de Loi 1901 - Siret : 398 111 534 00010
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Hébergement |
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La Gestion, la Maintenance et le Suivi de l'hébergement
est réalisé par la société Modules Web. L'hébergement
du site est réalisé par la société OVH.
SARL OVH
Adresse : 140, quai du Sartel - 59100 ROUBAIX| FRANCE
Tel : 0 899 701 761 - Fax : 03 20 20 09 58
Mail : support@ovh.com
Site : www.ovh.com |
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Droits d'auteurs |
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En application du Code français de la Propriété
Intellectuelle et, plus généralement, des traités
et accords internationaux comportant des dispositions relatives à
la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire
pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer,
émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement
ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données,
la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite
préalable de VIPE.
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Législation française relative au droit
d'accès au fichier informatisé
Conformément à la loi française N· 78-17 du
6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
(CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations
directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication
des informations nominatives le concernant en s'adressant à : 6,
rue de Normandie - 78630 - Orgeval et les faire rectifier le cas échéant.
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Décharge de responsabilité |
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Alors que nous avons effectué toutes les démarches
pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur
ce site internet, VIPE ne peut encourir aucune responsabilité du
fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient
être obtenus par l'usage de ces informations.
VIPE n'est tenu que d'une obligation de moyens concernant les informations
qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à
son site internet.
Par ailleurs, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation
de notre site vers d'autres serveurs, serveurs sur lesquels VIPE n'a aucun
contrôle.
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Accès au site Internet |
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L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7
jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement
hors du contrôle de VIPE et sous réserve des éventuelles
pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement
du Site et des matériels afférents.
L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur
connecté à un réseau de télécommunication
permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication
utilisés sur le réseau d'Internet.
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